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Marques déposées par monsieur Charley MUSCAT
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PNS PRONYX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PNS PRONYX
M. Charley MUSCAT, Groupe Phyto Plus 6

Numéro de dépôt :
4272879
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2026
PNS PRONYX de Charley MUSCAT

Présentation de la marque PNS PRONYX

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par monsieur Charley MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PNS PRONYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Charley MUSCAT domicilié(e) 12 AVENUE Lieutenant Atger, BP 25 - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charley MUSCAT, Groupe Phyto Plus 6 domicilié(e) 12 AVENUE Lieutenant Atger, BP 25 - 13690 - GRAVESON - France.

La marque PNS PRONYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PNS PRONYX arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

Charley MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Pulsatile Anti-Age (2P2A) , Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley , Charley's Tea MUSCAT , D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement , FIT-O PREVENTION , EPUREBIO , Thé Charley , BOX CONNEXION , PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO , S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet


M. Charley MUSCAT, Groupe Phyto Plus 6 - 12 AVENUE Lieutenant Atger, BP 25 - 13690 - GRAVESON - France


M. Charley MUSCAT, Groupe Phyto Plus 6 - 12 AVENUE Lieutenant Atger, BP 25 - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; Compléments alimentaires et produits diététiques, à usage non médical, présentés notamment sous la forme de gélules, capsules, comprimés, granulés, poudre soluble, liquide, et à base de fruits et/ou légumes et/ou poissons et/ou viandes et/ou oeufs et/ou laits d'origine végétale et/ou laits d'origine animale et/ou huiles d'origine végétale et/ou huiles d'origine animale, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; Compléments alimentaires et produits diététiques, à usage non médical, présentés notamment sous la forme de gélules, capsules, comprimés, granulés, poudre soluble, liquide, et à base d'extraits de fruits et/ou légumes et/ou poissons et/ou viandes et/ou oeufs et/ou laits d'origine végétale et/ou laits d'origine animale et/ou huiles d'origine végétale et/ou huiles d'origine animale, y compris les vitamines et/ou oligo-éléments et/ou minéraux et/ou protéines et/ou acides aminés et/ou enzymes issus de ces extraits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Compléments alimentaires et produits diététiques, à usage non médical, présentés notamment sous la forme de gélules, capsules, comprimés, granulés, poudre soluble, liquide, et à base d'extraits de café et/ou de thé et/ou de cacao et/ou de riz et/ou de céréales et/ou d'épices, y compris les vitamines et/ou oligo-éléments et/ou minéraux et/ou protéines et/ou acides aminés et/ou enzymes issus de ces extraits.